ASSEMBLÉE GÉNÉRALE AIF LE 25 AVRIL 2009 A SAINT-SERVAIS (NAMUR)

Début de réunion 9h45
Présents :
Pour les Provinces :

Soit 32 représentants avec droit de vote.

Pour le CA :

Mmes LEFEVRE, BREEKPOT, SEPP
MM LEMOINE, MABILLE, VAN LIERDE, BACCUS, FORGET, HEYMANS, VAN LEEUW, MOISSE, DEHERDER, DAFFE
Excusé : M.CULOT

Le Président souhaite la bienvenue aux participants et remercie le Club de Naja qui a apporté son soutien logistique à cette organisation.

1. Accueil des délégués et Vérification des Pouvoirs : voir liste des participants ci –dessus.

2. Liste des mouvements dans les Clubs reprise dans le dossier AG  approuvée.

3. Allocution du Président

Le Président met en avant les faits saillants de l’année 2008 et début 2009, pour l'AIF
En matière de Technique des Jeunes :

• Brillant comportement de la Sélection Filles 92/93 notamment dans les barrages contre la VVB qui allait devenir Championne d’Europe avec l’apport de J. THEVENIN (Chapelle)
  
  De même lors du Tournoi d’ETTERBEEK.

• Les autres Sélections se sont bien comportées : succès des Filles 94/95 contre la FRANCE, des Garçons 91/92 au Mémorial MIES et des 93/94 au Mémorial FRAND.
  
  Participation honorable des Sélections aux Championnats AIF de Nationale 3 H et D. Difficultés en Nationale 1 car les matches se déroulent n'importe quand dans le week-end et que les joueuses sont en DA avec un Club.

Au niveau de la gestion du travail des Sélections ainsi que de la formation, la Fédération attend toujours l'avis du Ministre des Sports quant à l’acceptation de partie ou pas des Plan Programme rentrés en octobre 2008. Soit 1/3 de la saison qui doit se dérouler sans ligne de conduite ni garantie. Une règle de bonne gouvernance particulière …
Aussi le projet de SPORT ÉTUDES au Sart-Tilman est semble-t-il aux oubliettes sans la moindre information.
 
En matière de Championnat de Haut Niveau, des exigences qui ne sont pas favorables aux Clubs AIF. L'AIF tente avec ses moyens d’assurer une situation gérable pour ses Clubs. En fin de saison 2009/2010, une LIGUE A  à 10 puis à 9 et 8 les deux années suivantes avec une ligue B à 11 (dont VVB) et une Nationale 1 à 14 dont AIF pour les Hommes alors que chez les Dames une DH à 12 et une Nationale 1 à 14 dont AIF et VVB puis à 12 dont AIF et VVB.

Une restructuration de nos Compétitions dans le sens d’une élévation du niveau des rencontres.
 
Au niveau des résultats : Dauphines CHARLEROI sera peut-être Champion de Belgique alors qu’YVOIR a de grandes difficultés à se maintenir en DH Dames. GUIBERTIN va rejoindre selon toute vraisemblance la LIGUE Messieurs.

Il est évoqué la situation à BRUXELLES en matière de subsidiation possible par la Région.
 
Au niveau du Beach Volley, soutien à la paire JADOT/JADOT qui pourrait être Championne de BELGIQUE.
 
Mise en Avant des difficultés de tous face à un manque de bénévolat, l’évolution des mentalités.
 
4. TRESORERIE

• Le Président lit les conclusions du Rapport des Vérificateurs aux Comptes.
  Rapport du Vérificateur : B Passif point 5. lire 7500 € et non 15.000 €.
• M. MABILLE précise ensuite qu’il a répondu aux questions reçues lors du CA des CP LIEGE et HAINAUT et donne réponse aux questions reçues de M. HUMBLET.
  Les frais d’aménagement de la VERANDA auraient dû être amortis sur 10 ans et dans ces conditions la perte de l'exercice aurait été réduite de 13557 €..

M. GRUSELIN note que le Vérificateur aurait dû faire la remarque. M. MABILLE signale que le libellé portait à confusion.

Provisions pour pécules. Cette provision est supérieure aux pécules distribués dans la mesure où la charge salariale indiquée reprend plus que les salaires des employés.
Au Bilan les postes 4999000 et 4999001 sont respectivement frais 2009 payés à l’avance et frais 2009 déjà facturés.

• Dans le futur, le Compte Résultat comme le Budget reprendra les dépenses techniques comme elles sont libellées dans les Plans Programmes.

Des comparaisons d'une année à l'autre seront peut-être difficiles car des activités sont volontairement réduites et d’autres mises en place.

Mais cette façon de faire sera plus claire.

- Plus d'autres questions ou remarques.

- Les Comptes sont approuvés à l'unanimité . 

M. GRUSELIN marque son mécontentement devant les "manquements" constatés dans le travail du Vérificateur. Le Président lui signale que l’an prochain si les directives du Ministre DAERDEN sont maintenues, les Fédérations devront faire vérifier leurs Comptes par un bureau de réviseur d’entreprises.

5. ELECTIONS STATUTAIRES

MM. GRUSELIN et SOHY assurent le dépouillement des votes

Sont réélus :

Tous les membres du CA sont donc réélus pour un mandat de 3 ans.
 
6. MODIFICATIONS DES STATUTS ET DU ROI
L’ordre des discussions est celui de l'ordre des propositions dans le dossier reçu par les participants
 
Article 1070 Proposition SHANKS GUIBERTIN
Accord unanime

Artricle 1090 Proposition SHANKS GUIBERTIN / Procédure de Vote
Rejeté 14 oui, 18 non

Article 1120 Proposition SHANKS GUIBERTIN / Procès Verbal
Accepté 26 oui, 6 non
Il est noté que l’Assemblée Générale de décembre 2008 a prévu de rediscuter en détail cet article. En attente de la re-discussion en AG, le CA publiera le Rapport de l’AG dans les 15 jours et la mise en ordre des Statuts et ROI dans les 2 mois suivants l’Assemblée Générale.
 
Article 3555 LISTE D'AFFILIATION
Cet article est accepté à l’unanimité.
Il est rappelé que la liste n’est envoyée aux Clubs que SI un changement est intervenu depuis le dernier envoi. Par contre, les Clubs ont accès à leur liste à tout moment.
En début de saison, il sera publié à l’attention des Clubs la procédure de fonctionnement de l’envoi des listes et la façon d’y accéder pour les Clubs.

Article 3604 MEMBRE RETENU POUR DETTES Proposition GUIBERTIN
Accepté à l'unanimité

Article 3640 APTITUDE MÉDICALE ET FICHES MÉDICALES
La proposition considérée est celle reprise en amendement à l'article 3640 $4 par l’AIF
Cet amendement est accepté à l'unanimité.

M. GRUSELIN souhaite que la procédure soit étendue aux Provinces . Cet examen sera à une prochaine Assemblée sur base d'une proposition à introduire.

Article 3797 INDEMNITES DE FORMATION
La proposition de M MABILLE de suppression de l'indemnité de formation est rejetée  : 1 voix pour, 31 contre
La proposition de SHANKS GUBERTIN de ré-instaurer le système précédent à savoir indemnité de formation dans les conditions prévues tant lors d'un transfert que d'une mutation par désaffiliation est acceptée par 22 voix pour et 10 contre.

Le texte voté ne sera appliqué que lors de la période de transfert et de désaffiliation de fin 2009/2010.
 
Article 4025 COUPES AIF Proposition SHANKS GUIBERTIN
Rendre la Coupe facultative tel que proposé est REJETÉ.     10 OUI 22 NON

Mais avec la restructuration du Championnat dès la saison 2010/2011, une nouvelle formule de Coupe devra être proposée à l’Assemblée Générale et la question de la participation obligatoire ou passera alors discutée.

Article 4060 STRUCTURE DE CHAMPIONNAT SHANKS GUIBERTIN
Le Président rappelle que la structure de la Fédération prévoit une représentation Provinciale ou Régionale au niveau de l’AG et du CS et que les Délégués des Provinces ou Région sont PAR DÉFINITION les représentants des Clubs de leur Province ou Région. A ce titre ils se prononcent.
La proposition est rejetée      9 OUI 22 NON 1 ABST.

ARTICLE 4091 OBLIGATIONS DES CLUBS ALIGNANT DES ÉQUIPES EN COMPÉTITIONS FRBVB ET/OU AIF

Plusieurs propositions rentrées et un long débat.

• La proposition AIF présentée par M. VANLEEUW tient compte des amendements au texte CA à savoir :
  Point 5 à supprimer les modifications. Les limites d'âge restent MOINS DE 18 ANS.
  Remplacement uniforme de division par NIVEAU.
• La proposition de SHANKS GUIBERTIN
• La proposition de la Commission d’Appel qui prévoit un autre mode de réaliser les listes de force.

Sur proposition de M. GRUSELIN, il est voté par chacun pour une proposition . La proposition qui obtient la majorité absolue est choisie. Si aucune proposition n'a la majorité absolue (17 voix), on fait un second tour de scrutin avec les deux premières classées.

La proposition du Conseil d’Administration est retenue par
27 voix pour et 5 pour la proposition de SHANKS GUIBERTIN

Article 4230 Disposition générale par SHANKS GUIBERTIN

Le texte est modifié en séance comme suit :
TOUT MANQUEMENT ADMINISTRATIF constaté sera communiqué par le Responsable concerné au Club en défaut DANS LES 10 JOURS OUVRABLES suivant la constatation du manquement .
 
Approuvé à l'unanimité.

Article 4320 Communication des résultats / Feuilles de match Proposition de SHANKS GUIBERTIN
Cette proposition est rejetée      12 OUI 20 NON

Article 5115 LISTE D'AFFILIATION
Approuvé à l’unanimité.

RESTRUCTURATION DES CHAMPIONNATS AIF

Cette restructuration ne tient PAS compte du nombre des descendants de Nationales FRBVB vers l’AIF 
Le texte proposé demande un mini-toilettage

Remplacer LIGUE B par Nationale1
Supprimer barrages 10a - 10b
Ajouter barrages 6a - 6b sans savoir aujourd'hui s'il sera utile.

La proposition est approuvée à l'unanimité

Art 1600 FRAIS DE DÉPLACEMENTS
La proposition est approuvée par 19 OUI et 13 NON
 
COMMISSIONS JUDICIAIRES

• Fonctionnement des Commissions Judiciaires en cas de nombre insuffisant de Membres
  Le texte proposé est adopté à l'unanimité

Etre assumé se transformera en "pourra siéger" plus compréhensible
Article 3855. 6 2^ème phrase
Proposition de M. GEUS approuvée à l'unanimité.

ADAPTATION DU TEXTE DES ROI PRÉSENTÉ par Didier VANLEEUW

Cette adaptation réalisée à partir des notes de l’Assemblée Générale de décembre 2008 de M. MABILLE est passée en revue et acceptée à l'unanimité.

On notera que l'article 4042 reste à étudier.

DESCENTE VOLONTAIRE

Le texte proposé avec son amendement est adopté à l'unanimité .
Le mot automatiquement est supprimé. 

VOLLEYLOSIRS - Chapitre 6

Le texte de M. HEYMANS dont les verbes seront mis au présent est accepté à l'unanimité.
 
M. GRUSELIN félicite M. HEYMANS mais aussi M. MASSART dont les idées ont servi de base au texte.

7. RATIFICATION DES COMMISSIONS JUDICIAIRES

Les Présidents des Commissions Judiciaires ont été désignés par le CS.
Il s'agit de ratifier les commissions. MM GRUSELIN et SOHY dépouillent les votes .
 
RECLAMATIONS: Président M. HAAGER L

APPEL: Président M. JANS P

CASSATION : Président M GEUS JC

 
8. INTERPELLATIONS
 
Interpellation de SHANKS GUIBERTIN contre M.VANLEEUW

M. VANDER VORST présente l'interpellation en retirant le dernier point relatif à un problème de calendrier résolu.

M. D. VANLEEUW répond point par point :

• en se défendant de toute tentative de modification des textes votés;
• en notant qu'effectivement après la décision du CA communication de la décision au club a traîné;
• en rappelant tout le travail effectué pour résoudre le problème posé par le nombre insuffisant de membres en commission de cassation et la recherche d'avis autorisés;

Plusieurs mesures ont été prises afin d'éviter des problèmes de ce genre pour le futur.
 M. VANDER VORST note que son Club ne demande pas de vote de "confiance" et qu'il espère qu'à l'avenir pareil problème ne se reproduise pas.

9. DIVERS

Le Président répond à une question relative aux "problèmes informatiques de l'AIF".
 
Effectivement, le programme de gestion (notamment des licences et facturation) a encore quelques problèmes qu'il importe de résoudre avec la société qui a réalisé le programme. Une réunion a lieu ce jeudi 30 avril à l'AIF avec le concepteur.

Les problèmes aujourd'hui ne portent pas sur les affiliations mais sur la facturation.
Au niveau du calcul des indemnités de formation, il n'a été connu aucun problème lors de la seconde période de transfert.

A décharge, il convient de signaler que réalisation de pareil outil informatique pour une Fédération comme la nôtre implique beaucoup d'aménagements tant des dispositions réglementaires ou autres sont changeantes.

La question du Site est plus épineuse car ce Site est peu lisible .
Mme DACHY a promis des améliorations pour la fin du mois d'avril puis une collaboration avec M. DEHERDER .
Si aucune suite n’est donnée, un nouveau Site sera construit.

Fin de l’Assemblée Générale à 13h00’.

Rapporteur , Albert DAFFE.