Règlement antidopage de l'AIF-FRBVB |
Informations - Dopage | |||
Vendredi, 17 Décembre 2010 20:25 | |||
Le règlement anti-dopage a été modifié lors de l'assemblée générale de LIEGE ce 11 décembre 2010 pour tenir compte des impositions de notre administration. Texte des ROI adopté lors de l’AG du 11/12/2010 :Article 3641 : Dopage 1. La réglementation anti-dopage fait l’objet d’une annexe au présent ROI. Elle contient notamment les procédures de contrôle, d’instruction, les sanctions applicables. 2. Cette annexe est publiée sur le site internet de l’A.I.F.-F.R.B.V.B. asbl (volleyaif.be) et est adaptée à la requête de l’administration ou de l’AMA chaque fois que cela est nécessaire. Chaque modification entraîne la publication d’une notification sur le site de l’A.I.F.-F.R.B.V.B. asbl ainsi que dans le Volley Fan. 3. L’annexe fait référence explicitement au Code Mondial Antidopage. Les modifications de ce code entraînent la modification de l’annexe. 4. En matière de dopage, les dispositions contenues dans cette annexe priment sur les dispositions prévues dans les ROI, notamment en matière de convocation des parties, de délai de communication des décisions en cas de procédure devant les Commissions Judiciaires des l’A.I.F.-F.R.B.V.B. asbl. 5. La liste des moyens et produits interdits est publiée dans le calendrier de la compétition ainsi que sur le site internet de l’A.I.F.-F.R.B.V.B. asbl. Toute modification de cette liste entraîne une notification publiée sur le site et dans le Volley Fan dans les délais les plus brefs. 6. Toute décision de sanction prise par les Commissions Judicaires de l’A.I.F.-F.R.B.V.B. asbl en matière de dopage entraîne l’application d’une amende de 100 €. A consulter : Règlement Antidopage (Annexe au R.O.I.)
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